1- Le logo du site « Saison Russe » est une création originale et son utilisation est soumise au respect d’une charte graphique. Toute utilisation en dehors du site est soumise à une demande d’autorisation. Elle peut être envoyée à l’adresse suivante : webmaster@saisonrusse.fr

2- Protection des données personnelles

Les données récoltées lors de l’inscription au site et lors de l’envoi d’un formulaire de contact font l’objet d’une déclaration à la CNIL. Les informations transmises sont à l'usage exclusif des administrateurs du site, à des fins statistiques, et ne seront en aucun cas transmises à des tiers, notamment pour une utilisation commerciale.

Les utilisateurs inscrits pourront demander la communication des informations nominatives les concernant et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL).

Pour exercer ce droit, un message électronique devra être envoyé à l’adresse suivante : webmaster@saisonrusse.fr

3- Utilisation des « cookies »

Le site utilise des cookies stockés dans l’ordinateur du visiteur. Un cookie ne permet pas de l’identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à sa navigation sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que les administrateurs pourront lire lors des visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations fournies dans les différents formulaires.

Ainsi, le visiteur n’aura pas besoin, lors de ses prochaines visites, de remplir à nouveau les formulaires de personnalisation proposés. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 an. Mais il est possible de les supprimer à tout moment, grâce aux options des navigateurs. Il est également possible de ne pas permettre l’enregistrement de "cookies" en configurant le navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox 3.6:
1. Choisir le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquer sur l’icône "vie privée"
3. Dans le menu « règles de conservation », choisir « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique » et décocher « Accepter les cookies ».

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. Choisir le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquer sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur.

4- Forum

La participation au forum est soumise à l’inscription au site. Sur l’aspect de la conservation des données personnelles voir le paragraphe « Protection des données personnelles ».

Tout message posté fera l’objet d’une validation de la part des administrateurs du site. Il est néanmoins demandé aux visiteurs de respecter l'ensemble de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment :
(a) à ce que le contenu de ses messages ne porte atteinte en aucune façon aux droits que les tiers personnes physiques ou morales pourraient tenir notamment de la législation sur la propriété industrielle, les droits d'auteur ou les droits voisins, le droit sui generis applicables aux bases de données, le droit à l'image, le droit au respect de la vie privée.
(b) à ne pas publier de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes mœurs, de messages à caractère violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents. Il s'engage également à ne pas publier de messages encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitantà la discrimination, à la haine ou la violence. Le visiteur s'engage également à ne poster aucun message contenant virus ou programmes susceptibles de causer des dommages aux personnes ou à leurs biens.